Jean-Marc Leculier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208
(source JORF)
nomination
12 Août 2008
12/08/2008
De:
Jean-Marc Leculier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean-Marc Leculier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:
Mme Antoinette Gillet
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000018044999
(source JORF)
nomination
01 Février 2008
01/02/2008
De:
Jean-Marc Leculier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Leculier (Jean-Marc)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Leculier (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1999
01/10/1999
De:
Leculier (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:
M. Gaucher (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999
(source JORF)
nomination
27 Novembre 1998
27/11/1998